Blueprint — Légalisation, mode d’emploi

La légalisation des drogues est un domaine peu exploré, qui tient parfois du fantasme ou de l’utopie – sans compter qu’elle est inenvisageable dans le cadre des règles internationales actuelles. L’association Transform, une ONG britannique, a pourtant cherché à imaginer comment elle pourrait être mise en œuvre.

La légalisation des drogues est un domaine peu exploré, qui tient parfois du fantasme ou de l’utopie – sans compter qu’elle est inenvisageable dans le cadre des règles internationales actuelles. L’association Transform, une ONG britannique, a pourtant cherché à imaginer comment elle pourrait être mise en œuvre.

Cet article a été publié dans le n°61 de Swaps.

Paru en 2009, After the War on Drugs : Blueprint for a Regulation propose des modèles de régulation pour chaque drogue illicite, accompagnés des principes et des méthodes pouvant permettre de les appliquer. « La régulation des drogues n’est pas une avancée dans le noir impensable et politiquement irréalisable, arguent les auteurs de ce guide, mais une approche sensible et pragmatique pour contrôler la production, l’offre et l’usage des drogues. »

« Basés sur des régimes de licence et d’organisation courants et qui ont fait leurs preuves », les modèles développés vont de la prescription médicale (comme pour les TSO), à la vente libre (comme pour le café), en passant par la vente en pharmacie, la vente sous licence et celle appliquée aux débits de boisson. Sont aussi détaillés les systèmes de contrôle nécessaires : au niveau de la production, les auteurs proposent de se baser sur les systèmes de production légale déjà existants, qu’il s’agisse d’opium, de coca ou de cannabis, en les développant avec précaution.
La régulation de la drogue permettrait aussi, selon les auteurs, de mesurer et de réguler l’offre de manière constructive, et de mettre en place des réponses flexibles qui permettraient à la fois de décourager progressivement les usagers d’utiliser des produits plus dangereux et d’écarter les criminels du marché de la drogue. D’autre part, le contrôle de la qualité des produits pourrait s’appuyer sur des standards établis afin de minimiser les risques liés à l’usage.

Les auteurs étudient également la manière dont les prix, le conditionnement, les points de vente, les restrictions de ventes (aux mineurs par exemple) ou les licences pourraient être régulés.
La seconde partie de l’ouvrage explore la manière dont un système régulé pourrait être élaboré et progressivement mis en place, ainsi que bénéfices sur la réduction des risques liés à l’usage de drogues qui pourraient en découler. « Il ne s’agit pas d’une expérimentation radicale, estimait Stephen Rolles, l’auteur principal de l’ouvrage, lors de la dernière conférence de l’IHRA, à Liverpool. Les gouvernements régulent presque tous les produits dangereux. L’expérimentation radicale, c’est la prohibition et la guerre à la drogue. »

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